Evaluer la démarche de prévention des RPS

Le processus d’évaluation de la démarche de prévention est un processus parfois difficile car il va conduire à réinterroger les actions passées. Éventuellement même à mettre en cause des choix de prévention. Il peut aussi interroger les évolutions de la structure en parallèle (réductions d’effectifs, transformations des missions, réorganisations de services, etc) qui pourraient avoir affaibli la dynamique de prévention. 

Il importe donc de bien cadrer la démarche au départ. L’ensemble ses acteurs doivent être au clair sur l’intérêt d’un tel processus, sur ses modalités et sur les objectifs poursuivis. Après avoir vérifié l’accord des différentes parties, le cadre et les modalités de la démarche d’évaluation doivent être définis, généralement par la F3SCT ou dans un comité de suivi RPS s’il existe, en particulier sur les points suivants :

• pilotage de l’évaluation : qui pilote ? rôle de la F3SCT ? un acteur désigné en charge de conduire le processus ?

• périmètre de l’évaluation : évaluation de certaines actions ou de toutes les actions, dans toute la structure ou dans certaines parties, etc.. ?

• modalités de réalisation et de restitution : comment ? à qui ? sous quelles formes ?

• temporalités : délais de réalisation ? 

• mobilisation : quels acteurs à mobiliser, interroger ? selon quelles modalités ?
   

OUTIL | Une grille pour choix des modalités d’organisation de la démarche - p. 13

L’évaluation de la démarche de prévention elle-même devra s’effectuer à plusieurs niveaux. Elle devra analyser :

• le contexte de départ de la démarche de prévention RPS (faits générateurs, évolution de la structure, évolution du contexte social, etc) et son évolution ;

• le processus mis en place dans la démarche de prévention initiale : implication de la direction et des acteurs principaux, caractère participatif de la démarche, analyse des situations de travail, équilibre des outils quantitatifs et qualitatifs, association de la F3SCT, choix des actions de prévention, etc ;

• les actions prévues au plan d’actions, leurs conditions de réalisation et les écarts éventuels ;

• l’évolution des représentations sur les RPS des acteurs principaux (direction, encadrement, préventeurs..).

Différentes méthodes pourront être utilisées pour recueillir des informations, qui devront être à la fois quantitatives et qualitatives sur ces divers points : 

• recueil de données sur l’évolution des indicateurs de santé, de RH (absentéisme, turn-over, etc), de fonctionnement des services (évolution des conditions de relations au public, incivilités, etc), sur les actions réalisées (nombre d’actions, de participants, analyse des écarts entre le prévu et le réalisé, etc), 

• entretiens individuels et collectifs, questionnaires, observations des situations de travail et mesure de l’évolution, etc. 

Là encore, le guide méthodologique Anact-Université Laval (Québec) sur l’évaluation des démarches de prévention des RPS propose des ressources utiles à l’action (voir notamment p. 24 à 26).

Il est possible enfin de recueillir l’expérience des acteurs d’une démarche de prévention pour en tirer des enseignements qui peuvent alimenter d’autres projets de prévention. Il peut s’agir notamment d’une expérience de recours à un consultant, d’actions de formation, etc...

Cette phase est essentielle car il s’agit de partager un diagnostic des points forts de la démarche passée, mais également de ses points faibles. C’est le retour de toutes les informations recueillies qui alimentera les discussions des acteurs concernés. Souvent ici la F3SCT, mais potentiellement en CODIR ou à l’échelle de la direction de la structure. 

L’expérience montre que le retour partagé sur ce qui a été fait -souvent oublié dans les transformations rapides des structures publiques- est un temps important de consolidation de la dynamique. Il constitue une opportunité de dialogue social très constructif.

Il est fréquent que des hypothèses différentes soient évoquées à ce stade de la démarche d’évaluation. Il importe donc d’avoir un débat de qualité qui permette de dégager des points de consensus sur le passé et qui ouvre des pistes communes pour la suite des actions de prévention.

Orienter la prévention

L’analyse rétrospective et partagée des actions entreprises doit permettre d’engager de nouvelles actions de prévention et/ou de corriger des actions en cours. Des processus d’évaluation peuvent être ainsi renouvelés régulièrement, rapprochant la gestion de la prévention d’une démarche d’amélioration continue.